Carte grise moto : quelles sont les règles de calcul ?

Il existe 3 catégories de motos MTL, MTT1 et MTT2 que l’on retrouve dans les caractéristiques techniques d’une carte grise à la case J.1 (genre du véhicule). Nous allons revenir sur la dénomination de ces différentes catégories et le calcul du prix d’une carte grise moto.

 

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MTL, MTT1 ou MTT2 : quelle signification ?

 

MTL (Motocyclette Légère) :

C’est la catégorie des motos et des scooters dont la puissance maximale nette CE ne dépasse pas 11 kW (125 cm3). On retrouve dans cette catégorie toutes les motos légèrement plus puissantes que les cyclomoteurs et principalement destinés à de jeunes conducteurs de 16 ans minimum. On va retrouver par exemple la moto Honda 125 Varadero ou encore le scooter Yamaha 125 X-Max.

MTT1 (Motocyclette de Type 1) :

Cette seconde catégorie regroupe l’ensemble des motos dont la puissance maximale est inférieure ou égale à 25 kW (soit 600 cm3) et dont le rapport puissance/poids en ordre de marche à l’origine reste inférieur à 0,16 kW/kg . Il est nécessaire pour conduire une moto de cette catégorie d’être détenteurs du permis A.

MTT2 (Motocyclette de Type 2) :

Dans cette 3ème catégorie, on va retrouver toutes les motos les plus puissantes qui n’entrent pas dans les 2 catégories précédemment citées MTL et MTT1. Les engins MTT2 sont destinés à des motards plus expérimentés. A noter qu’il est possible de transformer une moto MTT1 en MTT2 (dé-bridage) ou inversement de MTT2 à MTT1 (bridage). Cette transformation doit être vérifiée par le constructeur qui délivre un document attestant des modifications effectuées et permettant de mettre à jour les informations sur le certificat d’immatriculation. Tout dossier de carte grise pour une modification de genre (MTT2 ou MTT1) devra être déposé dans une préfecture, seul organisme habilité à faire ce type d’opération.

 

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Les règles de calculs pour connaitre le montant d’une carte grise :

 

Comme tout véhicule à moteur, les motos doivent avoir un certificat d’immatriculation pour pouvoir circuler. Ce certificat d’immatriculation reprend les informations du ou des titulaires ainsi que l’ensemble des caractéristiques techniques de la moto : type de véhicule, dénomination commerciale, variante, puissance, etc.

Pour connaitre le prix d’une carte grise moto, seules 3 informations sont nécessaires : la date de mise en circulation pour connaître l’âge du véhicule, la puissance et enfin le département de résidence du propriétaire. En effet, d’une région à l’autre le prix du cheval fiscal peut varier du simple au double, de 27,00 € en Corse, à 46,15 € en Ile-de-France ou même 51,20€ en région PACA !

La règle de calcul est de prendre le [prix du cheval fiscal] x [nombre de chevaux fiscaux] / 2 si la moto à moins de 10 ans et [prix du cheval fiscal] x [nombre de chevaux fiscaux] / 4 si la moto à plus de 10 ans. Au résultat de la taxe, il faut rajouter 4,00 € de traitement de dossier et 2,50 € de frais d’acheminement par courrier suivi.

Contrairement à une voiture, un véhicule utilitaire ou un poids-lourd, aucun contrôle technique de moins de 6 mois n’est exigé pour obtenir une carte grise moto, même si l’idée fait son chemin depuis plusieurs années au sein des gouvernements successifs. Le malus lié aux émissions de CO2 ne s’applique pas non plus.

 

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